Marque enregistrée - Marque en vigueur

AVICARE
SEGASEL

Numéro de dépôt :
4643718
Date de dépôt :
30/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2030
AVICARE de SEGASEL

Présentation de la marque AVICARE

Déposée par voie électronique le 30 avril 2020 par SEGASEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVICARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est SEGASEL domicilié(e) route de Nantes - 85110 - CHANTONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LANGLAIS avocats, Monsieur Pierre LANGLAIS domicilié(e) 33 rue de Strasbourg - 44000 - NANTES - France.

La marque AVICARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVICARE arrivera à expiration en date du 30 avril 2030.


SEGASEL - route de Nantes - 85110 - CHANTONNAY - France


Cabinet LANGLAIS avocats, Monsieur Pierre LANGLAIS - 33 rue de Strasbourg - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Appareils robotisés embarqués de désinfection de véhicules terrestres, en particuliers des châssis et des roues ;

Appareils de désinfection de véhicules terrestres, en particuliers des châssis et les roues ;

Désinfection de véhicules terrestres.